Site Internet : https://www.pro.clairval-concept.fr/
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.
La version actuellement en ligne de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.
ÉDITEUR DU SITE
CLAIRVAL
Société par actions simplifiée au capital de 320 000 euros
Siège social : 100 rue Petit - 75019 PARIS - FRANCE
Immatriculée sous le numéro 339 697 138 RCS Paris
Représenté par François FEUILLET en sa qualité de Président
TVA Intracommunautaire : FR 17 339 697 138
Directeur de publication : Madame Marie-Hélène FEUILLET
INFORMATIONS GÉNÉRALES
CLAIRVAL est enregistré au registre national des metteurs sur le marché d’éléments d’ameublement sous le numéro FR018098. Ce numéro garantit que CLAIRVAL, en adhérant à ECO-MOBILIER, se met en conformité avec les obligations qui lui incombent en application de l’article L541-10-1 10° de l’Environnement.
Contact :
CLAIRVAL - Z.A. Le Bouchage - 85110 SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY - FRANCE
Téléphone : 02.51.94.49.64 – Télécopie : 02.51.94.50.27
e-mail : contact.clairval@trigano.fr
CONCEPTION TECHNIQUE ET DEVELOPPEMENT DU SITE
DIGI-ONE - 20 Rue Edouard Branly - 62000 ARRAS
Immatriculée sous le RCS 510807084
Téléphone : 06 41 17 42 70
e-mail : contact@digi-one.fr
HÉBERGEMENT DU SITE
AQUEOS, Société à responsabilité limitée au capital de 12000 euros
Siège social : 10 bois de Rigny - 10160 RIGNY LE VERRON
Immatriculée sous le numéro 478 767 072 RCS Troyes
Représenté par Ghislain ADNET en sa qualité de gérant N° TVA : FR15478767072
Téléphone : 09 74 76 34 27[m2]
CRÉDITS PHOTOS
Photothèque CLAIRVAL - Pixabay (https://pixabay.com/fr/) - PxHere (https://pxhere.com/)
ACCES AU SITE
L'accès au site est réservé aux professionnels.
L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.
CONTENU DU SITE
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
TARIFS
Les prix figurant sur les pages du site CLAIRVAL ou obtenus par l'intermédiaire de celui-ci sont fournis à titre purement indicatif et ne constituent en aucun cas une offre de vente de produits CLAIRVAL. CLAIRAL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en les publiant en ligne. Tout achat d'un produit CLAIRVAL sera régi par les conditions générales du contrat d'achat individuel qui s'y rapporte.
Les produits sont aux tarifs HT.
Seuls s'appliqueront les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité des produits à cette date.
Les prix tiennent compte des taxes applicables au jour de la commande et tout changement du taux de ces taxes sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.
Le montant total de la commande et frais de livraison inclus, (toutes taxes comprises) est indiqué avant validation finale du bon de commande.
GESTION DU SITE
Pour la bonne gestion du site, l'EDITEUR pourra à tout moment :
- suspendre, interrompre ou de limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ;
- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
RESPONSABILITÉS
La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
- du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
- du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
LIENS HYPERTEXTE
La mise en place de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur, sollicitée par courriel à l'adresse suivante : equipements.clairval@trigano.fr
L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'éditeur.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de l'éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.
DONNÉES PERSONNELLES
Voir notre Politique de Confidentialité : https://pro.clairval-concept.fr/politique-confidentialite
COOKIES
Le site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Voir les informations sur les cookies : https://pro.clairval-concept.fr/informations-cookies
Photographies et représentation des produits
Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas l'éditeur.
LOI APPLICABLE
Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Paris sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.
CONTACT
Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez envoyer un message à l'adresse suivante : equipements.clairval@trigano.fr